Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGATE
COMPLISS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3938966
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
AGATE de COMPLISS

Présentation de la marque AGATE

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLISS domicilié(e) ZA des Garennes, 12 rue des Longues Raies - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 087 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque AGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGATE est expirée depuis le 3 août 2022.

COMPLISS a également déposé les autres marques suivantes : COMPLISS , ECO DRIVE CONCEPT BY MICHEL BACHMATIUK


COMPLISS, société par actions simplifiée - ZA des Garennes, 12 rue des Longues Raies - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 453087892


CABINET WAGRET, Mme. Agnès DOYEN - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Portes métalliques ; portes de garage métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; rails métalliques pour portes coulissantes ; montants de porte métalliques ; garnitures de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; clôtures métalliques ; grilles métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; verrous de portes métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (métalliques) ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques autres que pour véhicules terrestres, moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse autre que pour véhicules terrestres, injecteurs pour moteurs, culasses, cylindres et pistons de moteurs, régulateurs de vitesse pour moteurs, silencieux pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, dispositifs, câbles et chaînes de commande de machines ou de moteurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines), machines motrices autres que pour véhicules terrestres, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, courroies de machines, courroies pour moteurs, dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes, élévateurs, chaînes et courroies d'élévateurs, entraîneurs (parties de machines), garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules, poulies (parties de machines), roues de machines, soupapes (parties de machines), tous les produits précités étant utilisés en relation avec des portes et notamment portes de garage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, accouplements électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs, commutateurs, indicateurs (électricité), boîtes de jonction (électricité), dispositifs électriques et dispositifs électroniques pour l'ouverture et la fermeture des portes et portails, appareils et instruments de télécommande, télécommandes, télécommandes à infrarouge, émetteurs et récepteurs pour télécommandes, détecteurs de mouvement, balises lumineuses de sécurité ou d'avertissement, tous les produits précités étant utilisés en relation avec des portes, portails et /ou portes de garage ;

Portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; rails non métalliques pour portes coulissantes ; montants de porte non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; clôtures non métalliques ; grilles non métalliques ; palissades non métalliques ; portails non métalliques ; verrous de portes non métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métalliques) ;

Services de vente par correspondance, sur internet, en gros ou au détail de portes métalliques ou non métalliques, de portes automatiques, de systèmes d'ouverture à distance de portes, de pièces et parties constitutives de portes et mécanisme d'ouverture de portes ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].